Déposée le 17 avril 2001 par la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REGETECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la société AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE domicilié(e) (Société par actions simplifiée), Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 513 383 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.
La marque REGETECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGETECH est expirée depuis le 17 avril 2011.
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Q2E , OCTYLENE , Q1E , STARBRILL , ASEC
AUTOBAR FLEXIBLE FRANCE - (Société par actions simplifiée), Le Peychier, 43600 SAINTE-SIGOLENE - France - SIREN 389513383
Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 28 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°380239 - Publication au BOPI 2003-10-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Inscription le 7 décembre 2005 - Gage constitué n°423771 - Publication au BOPI 2005-12-07
Inscription le 30 mars 2006 - Gage radié n°431327 - Publication au BOPI 2006-03-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Inscription le 8 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545097 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08
Granulés régénérés de matière plastique, notamment pour la réalisation de tubes et de mandrins en matière plastique.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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